Signalement

Signaler un fichier manifestement illégal

23 février 202623 février 2026 par stephane

Nous traitons ici des contenus dont la simple détention constitue une infraction pénale en France : abus sur mineurs, apologie du terrorisme, incitation à la haine, menaces de mort.

Voici la procédure à suivre si vous repérez un de ces … Plus

Signaler un fichier soumis à droits d’auteurs

24 février 202223 décembre 2019 par admin

Conformément à la réglementation, D1FFER en sa qualité d’hébergeur, met à la disposition des utilisateurs un dispositif facilement accessible et visible, permettant de signaler un contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle.

La procédure est la suivante:

Sélectionnez le

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